2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Siège
Permis de construire et DP
17
BATY PROMOTION est associé à 17 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 17 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Voreppe.
BATY PROMOTION est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 38340 à Voreppe.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
BATY PROMOTION compte 17 autorisations recensées sur la période 17/06/2013 - 13/07/2023, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BATY PROMOTION, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
17 autorisations sur la période 17/06/2013 - 13/07/2023, réparties dans 3 communes, principalement à Voreppe.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BATY PROMOTION dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 57 Chemin Du Logis Neuf, Voreppe (38340) | PC Logement | AW67 | — | 40 m² | 2017/12/12 |
| 3 Rue Du Rif Tronchard, Fontanil-Cornillon (38120) | PC Locaux | AN76 | 2 300 m² | 58 m² | 2017/10/06 |
1 à 2 sur 2 autorisations
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
