Présentation détaillée de BAILLY RESIDENCE DES LYS SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE
BAILLY RESIDENCE DES LYS SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bailly.
Profil et organisation
BAILLY RESIDENCE DES LYS SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 78340 aux Clayes-sous-Bois.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
BAILLY RESIDENCE DES LYS SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE
Permis de construire et DP de BAILLY RESIDENCE DES LYS SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE
Activité d’urbanisme de BAILLY RESIDENCE DES LYS SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE
BAILLY RESIDENCE DES LYS SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE compte 1
autorisation recensée
sur la période 24/11/2023 - 24/11/2023,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BAILLY RESIDENCE DES LYS SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
24/11/2023 - 24/11/2023
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de BAILLY RESIDENCE DES LYS SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE
1 autorisation sur la période 24/11/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Bailly.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BAILLY RESIDENCE DES LYS SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à BAILLY RESIDENCE DES LYS SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur BAILLY RESIDENCE DES LYS SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur BAILLY RESIDENCE DES LYS SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BAILLY RESIDENCE DES LYS SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE ?
BAILLY RESIDENCE DES LYS SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BAILLY RESIDENCE DES LYS SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE ?
Le profil de BAILLY RESIDENCE DES LYS SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BAILLY RESIDENCE DES LYS SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BAILLY RESIDENCE DES LYS SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BAILLY RESIDENCE DES LYS SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.