2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
AUX DEMEURES NORMANDES est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Buchelay.
AUX DEMEURES NORMANDES est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 27200 à Vernon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
AUX DEMEURES NORMANDES compte 4 autorisations recensées sur la période 24/07/2013 - 24/09/2018, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour AUX DEMEURES NORMANDES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 24/07/2013 - 24/09/2018, réparties dans 3 communes, principalement à Buchelay. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à AUX DEMEURES NORMANDES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Trognettes Residen, Saint-Aubin-sur-Gaillon (27600) | PC Logement | ZL260 | 500 m² | 63 m² | 2017/05/22 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 27/03/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Vernon. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 22 B Rue De Saint Marcel, Vernon (27200) | PA | AX227 | 2 194 m² | 2018/03/27 |
4 communes - 2 départements - 2 régions
Buchelay
1 autorisation
Orgeval
1 autorisation
Saint-Aubin-sur-Gaillon
1 autorisation
Vernon
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
