2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
6
AUTOROUTE DE LIAISON SEINE-SARTHE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2026 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Bosrobert.
AUTOROUTE DE LIAISON SEINE-SARTHE est enregistré sous la forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.), avec un siège déclaré 27800 à Bosrobert.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
AUTOROUTE DE LIAISON SEINE-SARTHE compte 6 autorisations recensées sur la période 25/02/2019 - 30/08/2026, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour AUTOROUTE DE LIAISON SEINE-SARTHE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 25/02/2019 - 30/08/2026, réparties dans 3 communes, principalement à Bosrobert.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à AUTOROUTE DE LIAISON SEINE-SARTHE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9002 Autoroute, Courbépine (27300) | PC Locaux | YE60 | 238 403 m² | 24 m² | 2024/10/03 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
