AUTOCARS ROYER 68 - Permis de construire et DP

Active
330356346 SAS, société par actions simplifiée ETI Créée le 15/05/1984

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de AUTOCARS ROYER 68

AUTOCARS ROYER 68 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ostheim.

Profil et organisation

AUTOCARS ROYER 68 est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 68150 à Ostheim.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
AUTOCARS ROYER 68
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 49.39B - Autres transports routiers de voyageurs
SIRET du siège
Date de création
15/05/1984
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2024)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de AUTOCARS ROYER 68

Activité d’urbanisme de AUTOCARS ROYER 68

AUTOCARS ROYER 68 compte 1 autorisation recensée sur la période 28/05/2024 - 28/05/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour AUTOCARS ROYER 68, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

28/05/2024 - 28/05/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de AUTOCARS ROYER 68

1 autorisation sur la période 28/05/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Ostheim.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à AUTOCARS ROYER 68 dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de AUTOCARS ROYER 68

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à AUTOCARS ROYER 68

Sources des informations sur AUTOCARS ROYER 68

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur AUTOCARS ROYER 68

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à AUTOCARS ROYER 68 ?
AUTOCARS ROYER 68 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à AUTOCARS ROYER 68 ?
Le profil de AUTOCARS ROYER 68 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes AUTOCARS ROYER 68 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à AUTOCARS ROYER 68 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à AUTOCARS ROYER 68 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides