Autorisations en 2013
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Av De La Quièra, Mouans-Sartoux (06370) | PA | BE156 | 8 665 m² | 2013/10/24 |
ATTIS - Permis d'aménager
Active
498804152
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 20/06/2007
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de ATTIS
ATTIS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mouans-Sartoux.
Profil et organisation
ATTIS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 33700 à Mérignac.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ATTIS
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 20/06/2007
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis d'aménager de ATTIS
Activité d’urbanisme de ATTIS
ATTIS compte 1 autorisation recensée sur la période 24/10/2013 - 24/10/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour ATTIS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
24/10/2013 - 24/10/2013
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de ATTIS
1 autorisation sur la période 24/10/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Mouans-Sartoux.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de ATTIS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ATTIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
MIRCO
SIREN 494815913
Même département de siège
34 autorisations
34 PC
SOC DE FINANCEMENT DES CENTRES DE NATURE
SIREN 775658909
Même département de siège
17 autorisations
16 PC
1 PD
SCI DE L'OSIER
SIREN 397512393
Même département de siège
16 autorisations
14 PC
2 PD
CDP IMMOBILIER
SIREN 433544764
Même département de siège
12 autorisations
12 PC
SEML ROUTE DES LASERS
SIREN 477578058
Même département de siège
12 autorisations
9 PC
1 PA
2 PD
SCI ROLU THIEBAUT
SIREN 821785102
Même département de siège
10 autorisations
10 PC
Sources des informations sur ATTIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ATTIS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ATTIS ?
ATTIS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ATTIS ?
Le profil de ATTIS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ATTIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ATTIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ATTIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable