Autorisations en 2022
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 0024 Rue Du Chant Des Oiseaux, Yvetot (76190) | PA | ZB386, ZB85 | 9 721 m² | 2022/02/22 |
ATI SEINE - Permis d'aménager
Active
908293434
SAS, société par actions simplifiée
PME
Créée le 02/12/2021
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de ATI SEINE
ATI SEINE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Yvetot.
Profil et organisation
ATI SEINE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 76770 au Houlme.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ATI SEINE
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
- SIRET du siège
- Date de création
- 02/12/2021
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de ATI SEINE
Activité d’urbanisme de ATI SEINE
ATI SEINE compte 1 autorisation recensée sur la période 22/02/2022 - 22/02/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour ATI SEINE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
22/02/2022 - 22/02/2022
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de ATI SEINE
1 autorisation sur la période 22/02/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Yvetot.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de ATI SEINE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ATI SEINE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
LES TERRES A MAISONS NORMANDIE
SIREN 403097801
Même département de siège
67 autorisations
65 PA
2 PD
LTA 3000
SIREN 332292879
Même département de siège
20 autorisations
17 PC
3 PA
RNAS (ROUEN NORMANDIE AMENAGEMENT STATIONNEMENT)
SIREN 532582418
Même département de siège
18 autorisations
9 PC
6 PA
3 PD
NORMANDIE MAISONS INDIVIDUELLES
SIREN 338244239
Même département de siège
16 autorisations
16 PC
MONCEAU TERRAIN A BATIR
SIREN 751054420
Même département de siège
14 autorisations
1 PC
13 PA
LES TERRES A MAISONS ILE DE FRANCE
SIREN 422586461
Même département de siège
13 autorisations
13 PA
Sources des informations sur ATI SEINE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ATI SEINE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ATI SEINE ?
ATI SEINE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ATI SEINE ?
Le profil de ATI SEINE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ATI SEINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ATI SEINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ATI SEINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable