2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 25.11Z - Fabrication de structures métalliques et de parties de structures
Siège
Permis de construire et DP
1
ATCI PROCESS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Priest-sous-Aixe.
ATCI PROCESS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 87700 à Saint-Priest-sous-Aixe.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ATCI PROCESS compte 1 autorisation recensée sur la période 30/03/2016 - 30/03/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ATCI PROCESS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 30/03/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Priest-sous-Aixe.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ATCI PROCESS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Grande Piece, Saint-Priest-sous-Aixe (87700) | PC Locaux | AS8 | 5 000 m² | 88 m² | 2016/03/30 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
