2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
ASSOCIATION TARNAISE DE VOL A VOILE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2026 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Graulhet.
ASSOCIATION TARNAISE DE VOL A VOILE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 81300 à Graulhet.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION TARNAISE DE VOL A VOILE compte 4 autorisations recensées sur la période 12/12/2023 - 06/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION TARNAISE DE VOL A VOILE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 12/12/2023 - 06/02/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Graulhet.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION TARNAISE DE VOL A VOILE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Aerodrome De, Graulhet (81300) | DP Locaux | B2465 | 9 474 m² | 15 m² | 2024/03/11 |
| Aerodrome De, Graulhet (81300) | DP Locaux | B2465 | 9 474 m² | 15 m² | 2024/02/08 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
