ASSOCIATION SAINTE MARIE - Autorisations d'urbanisme
Active
778607226
|
Association déclarée
|
PME
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Créée le 01/01/1900
Total autorisations
2
Permis de construire
2
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
0
Fiche d'identité
- Dénomination
- ASSOCIATION SAINTE MARIE
- SIREN
- 778 607 226
- SIRET siège
- 778 607 226 00017
- Forme juridique
- Association déclarée
- Catégorie
- PME
- Activité (NAF)
- 87.10A
- Date de création
- 01/01/1900
- Effectif
- 50-99 salariés
- État administratif
- Active
- ESS
- Oui
- Société à mission
- -
- Employeur
- -
- Première autorisation
- 26/09/2018
- Dernière autorisation
- 12/05/2023
Siège social
- Adresse
- 18 RUE DE L'HOSPICE
- Commune
- 71300 MONTCEAU-LES-MINES
- Département
- Saône-et-Loire
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autorisations.
Permis de construire de ASSOCIATION SAINTE MARIE
2 autorisations
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 18 Rue De L'hospice, Montceau-les-Mines (71300) | PC Locaux | BV89 | 9 707 m² | 105 m² | 2023/05/12 |
| 18 Rue De L'hospice, Montceau-les-Mines (71300) | PC Locaux | BV89 | 9 707 m² | 35 m² | 2018/09/26 |
Permis d'aménager de ASSOCIATION SAINTE MARIE
0 autorisations
Aucun permis d'aménager pour ce demandeur.
Permis de démolir de ASSOCIATION SAINTE MARIE
0 autorisations
Aucun permis de démolir pour ce demandeur.
Communes principales
À propos des données
Les autorisations affichées proviennent des données publiques d'urbanisme. Un profil demandeur est affiché à partir de 2 autorisations liées.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable