ASSOCIATION SAINTE MARIE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de ASSOCIATION SAINTE MARIE
ASSOCIATION SAINTE MARIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montceau-les-Mines.
Profil et organisation
ASSOCIATION SAINTE MARIE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 71300 à MONTCEAU-LES-MINES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASSOCIATION SAINTE MARIE
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 87.10A - Hébergement médicalisé pour personnes âgées
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1900
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de ASSOCIATION SAINTE MARIE
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION SAINTE MARIE
ASSOCIATION SAINTE MARIE compte 2 autorisations recensées sur la période 26/09/2018 - 12/05/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION SAINTE MARIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de ASSOCIATION SAINTE MARIE
2 autorisations sur la période 26/09/2018 - 12/05/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Montceau-les-Mines.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION SAINTE MARIE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 18 Rue De L'hospice, Montceau-les-Mines (71300) | PC Locaux | BV89 | 9 707 m² | 105 m² | 2023/05/12 |
| 18 Rue De L'hospice, Montceau-les-Mines (71300) | PC Locaux | BV89 | 9 707 m² | 35 m² | 2018/09/26 |
Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION SAINTE MARIE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASSOCIATION SAINTE MARIE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASSOCIATION SAINTE MARIE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.