2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
10
ASSOCIATION POUR PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 10 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Montpellier.
ASSOCIATION POUR PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 34080 à Montpellier.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION POUR PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP compte 10 autorisations recensées sur la période 08/04/2013 - 15/07/2024, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION POUR PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
10 autorisations sur la période 08/04/2013 - 15/07/2024, réparties dans 6 communes, principalement à Montpellier.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION POUR PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Bezerac, Clermont-l'Hérault (34800) | PC Locaux | CI165 | 13 963 m² | 582 m² | 2016/08/12 |
1 à 1 sur 1 autorisations
6 communes - 1 département - 1 région
Montpellier
3 autorisations
Clermont-l'Hérault
2 autorisations
Saint-Geniès-de-Varensal
2 autorisations
Lattes
1 autorisation
Lodève
1 autorisation
Nébian
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
