2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
ASSOCIATION POUR L'ACCUEIL DES TRAVAILLEURS ET DES MIGRANTS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Chapelle-Saint-Luc.
ASSOCIATION POUR L'ACCUEIL DES TRAVAILLEURS ET DES MIGRANTS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 10600 à La Chapelle-Saint-Luc.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION POUR L'ACCUEIL DES TRAVAILLEURS ET DES MIGRANTS compte 2 autorisations recensées sur la période 12/04/2016 - 14/10/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION POUR L'ACCUEIL DES TRAVAILLEURS ET DES MIGRANTS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 12/04/2016 - 14/10/2022, réparties dans 1 commune, principalement à La Chapelle-Saint-Luc.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION POUR L'ACCUEIL DES TRAVAILLEURS ET DES MIGRANTS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Roger Thieblemont, La Chapelle-Saint-Luc (10600) | PC Locaux | AI702 | 1 000 m² | 52 m² | 2022/10/14 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
