2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 87.20A - Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
Siège
Permis de construire et DP
1
ASSOCIATION POUR LA READAPTATION RURALE DES ENFANTS E T ADULTES HANDICAPES PROFONDS FOYER CASTEL SAINT LOUIS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ordan-Larroque.
ASSOCIATION POUR LA READAPTATION RURALE DES ENFANTS E T ADULTES HANDICAPES PROFONDS FOYER CASTEL SAINT LOUIS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 32350 à Ordan-Larroque.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION POUR LA READAPTATION RURALE DES ENFANTS E T ADULTES HANDICAPES PROFONDS FOYER CASTEL SAINT LOUIS compte 1 autorisation recensée sur la période 14/08/2019 - 14/08/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION POUR LA READAPTATION RURALE DES ENFANTS E T ADULTES HANDICAPES PROFONDS FOYER CASTEL SAINT LOUIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 14/08/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Ordan-Larroque.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION POUR LA READAPTATION RURALE DES ENFANTS E T ADULTES HANDICAPES PROFONDS FOYER CASTEL SAINT LOUIS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1737 Ch De Saint Louis, Ordan-Larroque (32350) | PC Mixte | F1079, F1088 | 105 020 m² | 246 m² | 2019/08/14 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
