Présentation détaillée de ASSOCIATION POUR LA GESTION ET L'ANIMATION DE LA MAS
ASSOCIATION POUR LA GESTION ET L'ANIMATION DE LA MAS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Samer.
Profil et organisation
ASSOCIATION POUR LA GESTION ET L'ANIMATION DE LA MAS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 62830 à Samer.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ASSOCIATION POUR LA GESTION ET L'ANIMATION DE LA MAS
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 87.10C - Hébergement médicalisé pour adultes handicapés et autre hébergement médicalisé
SIRET du siège
Sigle
AGAMAS
Date de création
01/05/2014
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
50-99 salariés
Siège social
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Permis de construire et DP de ASSOCIATION POUR LA GESTION ET L'ANIMATION DE LA MAS
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION POUR LA GESTION ET L'ANIMATION DE LA MAS
ASSOCIATION POUR LA GESTION ET L'ANIMATION DE LA MAS compte 1
autorisation recensée
sur la période 12/07/2019 - 12/07/2019,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION POUR LA GESTION ET L'ANIMATION DE LA MAS, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
12/07/2019 - 12/07/2019
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ASSOCIATION POUR LA GESTION ET L'ANIMATION DE LA MAS
1 autorisation sur la période 12/07/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Samer.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION POUR LA GESTION ET L'ANIMATION DE LA MAS dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ASSOCIATION POUR LA GESTION ET L'ANIMATION DE LA MAS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASSOCIATION POUR LA GESTION ET L'ANIMATION DE LA MAS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOCIATION POUR LA GESTION ET L'ANIMATION DE LA MAS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION POUR LA GESTION ET L'ANIMATION DE LA MAS ?
ASSOCIATION POUR LA GESTION ET L'ANIMATION DE LA MAS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION POUR LA GESTION ET L'ANIMATION DE LA MAS ?
Le profil de ASSOCIATION POUR LA GESTION ET L'ANIMATION DE LA MAS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION POUR LA GESTION ET L'ANIMATION DE LA MAS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION POUR LA GESTION ET L'ANIMATION DE LA MAS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION POUR LA GESTION ET L'ANIMATION DE LA MAS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.