ASSOCIATION PLEIN SOLEIL - Permis de construire et DP

Cessée
775642622 Association déclarée Créée le 01/01/1900

Infos clés

Siège

Var (83)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de ASSOCIATION PLEIN SOLEIL

ASSOCIATION PLEIN SOLEIL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brignoles.

Profil et organisation

ASSOCIATION PLEIN SOLEIL est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 83160 à La Valette-du-Var.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
ASSOCIATION PLEIN SOLEIL
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 87.90A - Hébergement social pour enfants en difficultés
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900

Siège social

Permis de construire et DP de ASSOCIATION PLEIN SOLEIL

Activité d’urbanisme de ASSOCIATION PLEIN SOLEIL

ASSOCIATION PLEIN SOLEIL compte 1 autorisation recensée sur la période 28/03/2023 - 28/03/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION PLEIN SOLEIL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

28/03/2023 - 28/03/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASSOCIATION PLEIN SOLEIL

1 autorisation sur la période 28/03/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Brignoles.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION PLEIN SOLEIL dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2023

1 autorisation affichée pour 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
4 Rue Marechal Joffre, Brignoles (83170) DP Locaux AT80 506 m² 96 m² 2023/03/28

Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION PLEIN SOLEIL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à ASSOCIATION PLEIN SOLEIL

Sources des informations sur ASSOCIATION PLEIN SOLEIL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOCIATION PLEIN SOLEIL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION PLEIN SOLEIL ?
ASSOCIATION PLEIN SOLEIL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION PLEIN SOLEIL ?
Le profil de ASSOCIATION PLEIN SOLEIL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION PLEIN SOLEIL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION PLEIN SOLEIL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION PLEIN SOLEIL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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