2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
9
ASSOCIATION OEUVRE NOTRE DAME est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2025 : 9 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Troarn.
ASSOCIATION OEUVRE NOTRE DAME est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 14000 à Caen.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION OEUVRE NOTRE DAME compte 9 autorisations recensées sur la période 06/11/2019 - 26/08/2025, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION OEUVRE NOTRE DAME, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
9 autorisations sur la période 06/11/2019 - 26/08/2025, réparties dans 6 communes, principalement à Troarn.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION OEUVRE NOTRE DAME dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Clos Arthur, Basseneville (14670) | PC Locaux | B265 | 52 305 m² | 188 m² | 2019/11/06 |
1 à 1 sur 1 autorisations
6 communes - 1 département - 1 région
Troarn
3 autorisations
Falaise
2 autorisations
Basseneville
1 autorisation
Caen
1 autorisation
Saint-Samson
1 autorisation
Vire Normandie
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
