ASSOCIATION MARGUERITE SINCLAIR - Permis de construire et DP

Active
778929307 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de ASSOCIATION MARGUERITE SINCLAIR

ASSOCIATION MARGUERITE SINCLAIR est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Lutterbach.

Profil et organisation

ASSOCIATION MARGUERITE SINCLAIR est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 68100 à MULHOUSE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOCIATION MARGUERITE SINCLAIR
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 88.99B - Action sociale sans hébergement n.c.a.
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ASSOCIATION MARGUERITE SINCLAIR

Activité d’urbanisme de ASSOCIATION MARGUERITE SINCLAIR

ASSOCIATION MARGUERITE SINCLAIR compte 2 autorisations recensées sur la période 09/08/2016 - 22/06/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION MARGUERITE SINCLAIR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

09/08/2016 - 22/06/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de ASSOCIATION MARGUERITE SINCLAIR

2 autorisations sur la période 09/08/2016 - 22/06/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Lutterbach.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION MARGUERITE SINCLAIR dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Av Du Mal Joffre, Mulhouse (68200) PC Locaux KR133 1 647 m² 46 m² 2020/06/22
6 Rue De L'etoile, Lutterbach (68460) PC Locaux 1315 655 m² 44 m² 2016/08/09

Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION MARGUERITE SINCLAIR

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ASSOCIATION MARGUERITE SINCLAIR

Sources des informations sur ASSOCIATION MARGUERITE SINCLAIR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOCIATION MARGUERITE SINCLAIR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION MARGUERITE SINCLAIR ?
ASSOCIATION MARGUERITE SINCLAIR est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION MARGUERITE SINCLAIR ?
Le profil de ASSOCIATION MARGUERITE SINCLAIR recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION MARGUERITE SINCLAIR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION MARGUERITE SINCLAIR concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION MARGUERITE SINCLAIR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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