ASSOCIATION MALHAUSSETTE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
Présentation détaillée de ASSOCIATION MALHAUSSETTE
ASSOCIATION MALHAUSSETTE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2019 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Martin-de-Lansuscle.
Profil et organisation
ASSOCIATION MALHAUSSETTE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 48110 à SAINT-MARTIN-DE-LANSUSCLE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASSOCIATION MALHAUSSETTE
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
- SIRET du siège
- Date de création
- 18/12/2009
Siège social
Permis de construire et DP de ASSOCIATION MALHAUSSETTE
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION MALHAUSSETTE
ASSOCIATION MALHAUSSETTE compte 4 autorisations recensées sur la période 06/04/2014 - 12/11/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION MALHAUSSETTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de ASSOCIATION MALHAUSSETTE
4 autorisations sur la période 06/04/2014 - 12/11/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Martin-de-Lansuscle.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION MALHAUSSETTE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Malhaussette, Saint-Martin-de-Lansuscle (48110) | PC Locaux | C184 | 887 m² | 28 m² | 2019/11/12 |
| Malhaussette, Saint-Martin-de-Lansuscle (48110) | DP Locaux | C490 | 18 696 m² | 19 m² | 2019/09/29 |
| Ferme De Malhaussette, Saint-Martin-de-Lansuscle (48110) | PC Locaux | C477 | 462 m² | 84 m² | 2014/05/25 |
| Ferme De Malhaussette, Saint-Martin-de-Lansuscle (48110) | DP Locaux | C477 | 462 m² | 84 m² | 2014/04/06 |
Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION MALHAUSSETTE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASSOCIATION MALHAUSSETTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASSOCIATION MALHAUSSETTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.