2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 88.91B - Accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants handicapés
Siège
Permis de construire et DP
3
ASSOCIATION GABRIEL DESHAYES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Brech.
ASSOCIATION GABRIEL DESHAYES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 56400 à Brech.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION GABRIEL DESHAYES compte 3 autorisations recensées sur la période 21/03/2018 - 24/01/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION GABRIEL DESHAYES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 21/03/2018 - 24/01/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Brech.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION GABRIEL DESHAYES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Rue Des Agapanthes Les Residences De L'etang, Brech (56400) | PC Logement | ZI644 | 3 306 m² | 956 m² | 2020/10/20 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
