Autorisations en 2016
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rte De Fourdrinoy 80470 Br, Breilly (80470) | PA | ZA20, ZA21 | 27 402 m² | 2016/07/02 |
ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE DU BOIS DE QUESNEL - Permis d'aménager
Active
800800740
Association syndicale libre
PME
Créée le 28/01/2014
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE DU BOIS DE QUESNEL
ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE DU BOIS DE QUESNEL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Breilly.
Profil et organisation
ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE DU BOIS DE QUESNEL est enregistré sous la forme juridique Association syndicale libre, avec un siège déclaré 80540 à Saisseval.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE DU BOIS DE QUESNEL
- SIREN
- Forme juridique
- Association syndicale libre
- Activité principale
- NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Sigle
- AFUL
- Date de création
- 28/01/2014
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE DU BOIS DE QUESNEL
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE DU BOIS DE QUESNEL
ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE DU BOIS DE QUESNEL compte 1 autorisation recensée sur la période 02/07/2016 - 02/07/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE DU BOIS DE QUESNEL, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
02/07/2016 - 02/07/2016
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE DU BOIS DE QUESNEL
1 autorisation sur la période 02/07/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Breilly.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE DU BOIS DE QUESNEL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE DU BOIS DE QUESNEL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ASS DEPT AMIS PARENTS ENFANTS INADAPTES
SIREN 775710668
Même secteur et même département
20 autorisations
18 PC
2 PD
CAP ENERGIE
SIREN 403403603
Même secteur et même département
10 autorisations
9 PC
1 PD
PICARDIE MARITIME HABITAT FONDATION PAUL DUCLERCQ
SIREN 005720610
Même secteur et même département
8 autorisations
8 PC
PAIN D EPICE
SIREN 341783009
Même secteur et même département
7 autorisations
7 PC
ASS DES JARDINS PAYSAGERS DES HORTILLONNAGES
SIREN 533624672
Même secteur et même département
5 autorisations
2 PC
3 PA
SOINS SERVICE
SIREN 780607123
Même secteur et même département
5 autorisations
5 PC
Sources des informations sur ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE DU BOIS DE QUESNEL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE DU BOIS DE QUESNEL
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE DU BOIS DE QUESNEL ?
ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE DU BOIS DE QUESNEL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE DU BOIS DE QUESNEL ?
Le profil de ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE DU BOIS DE QUESNEL recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE DU BOIS DE QUESNEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE DU BOIS DE QUESNEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE DU BOIS DE QUESNEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable