Présentation détaillée de ASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES
ASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 6 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Grenoble.
Profil et organisation
ASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 38100 à Grenoble.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 87.10B - Hébergement médicalisé pour enfants handicapés
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES
ASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES compte 7
autorisations recensées
sur la période 19/02/2013 - 15/11/2024,
dans 5
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES, permis de construire et DP et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
7
Période couverte
19/02/2013 - 15/11/2024
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
5 communes
Permis de construire et DP de ASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES
6 autorisations sur la période 19/02/2013 - 15/11/2024, réparties dans 5 communes, principalement à Grenoble. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES ?
ASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES est associé à 7 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES ?
Le profil de ASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES concernent 5 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.