Autorisations en 2022
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 14 Rue Andre Gide, Niort (79000) | PD | CS551 | 761 m² | 2022/07/25 |
ASSOCIATION EMMAUS COMMUNAUTE - Permis de démolir
Active
340155571
Association déclarée
PME
Créée le 01/02/1987
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de ASSOCIATION EMMAUS COMMUNAUTE
ASSOCIATION EMMAUS COMMUNAUTE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Niort.
Profil et organisation
ASSOCIATION EMMAUS COMMUNAUTE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 79230 à Prahecq.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASSOCIATION EMMAUS COMMUNAUTE
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 87.90B - Hébergement social pour adultes et familles en difficultés et autre hébergement social
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/02/1987
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de démolir de ASSOCIATION EMMAUS COMMUNAUTE
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION EMMAUS COMMUNAUTE
ASSOCIATION EMMAUS COMMUNAUTE compte 1 autorisation recensée sur la période 25/07/2022 - 25/07/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION EMMAUS COMMUNAUTE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
25/07/2022 - 25/07/2022
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de ASSOCIATION EMMAUS COMMUNAUTE
1 autorisation sur la période 25/07/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Niort.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION EMMAUS COMMUNAUTE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASSOCIATION EMMAUS COMMUNAUTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ADAPEI 79
SIREN 781456785
Même département de siège
16 autorisations
16 PC
AGC CERFRANCE POITOU-CHARENTES
SIREN 397814823
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
SIST
SIREN 781456769
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
REBONDS
SIREN 482602802
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
MAISON FAMIL RURALE EDUCAT ORIENTATI
SIREN 781408364
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
MAIS FAMIL RURAL EDUC ET ORIEN
SIREN 781422282
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
Sources des informations sur ASSOCIATION EMMAUS COMMUNAUTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOCIATION EMMAUS COMMUNAUTE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION EMMAUS COMMUNAUTE ?
ASSOCIATION EMMAUS COMMUNAUTE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION EMMAUS COMMUNAUTE ?
Le profil de ASSOCIATION EMMAUS COMMUNAUTE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION EMMAUS COMMUNAUTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION EMMAUS COMMUNAUTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION EMMAUS COMMUNAUTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable