2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
17
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DU RHONE / METROPOLE DE LYON est associé à 17 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 17 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 9 communes, principalement Vaulx-en-Velin.
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DU RHONE / METROPOLE DE LYON est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 69120 à Vaulx-en-Velin.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DU RHONE / METROPOLE DE LYON compte 17 autorisations recensées sur la période 30/05/2013 - 07/09/2023, dans 9 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DU RHONE / METROPOLE DE LYON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
17 autorisations sur la période 30/05/2013 - 07/09/2023, réparties dans 9 communes, principalement à Vaulx-en-Velin.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DU RHONE / METROPOLE DE LYON dans le dataset PC de Sitadel.
3 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Route De Genas, Vaulx-en-Velin (69120) | PC Locaux | BS82 | 2 183 m² | 530 m² | 2013/11/28 |
| 163 Ave Roger Salengro, Vaulx-en-Velin (69120) | PC Logement | BT44 | 1 768 m² | 2 241 m² | 2013/06/05 |
| 19 Rue Neyret, Lyon (69000) | PC Logement | AK18 | 276 m² | 43 m² | 2013/05/30 |
1 à 3 sur 3 autorisations
9 communes - 3 départements - 2 régions
Vaulx-en-Velin
9 autorisations
Bron
1 autorisation
Charvieu-Chavagneux
1 autorisation
Lyon
1 autorisation
Rillieux-la-Pape
1 autorisation
Saint-Priest
1 autorisation
Vernay
1 autorisation
Villebon-sur-Yvette
1 autorisation
Villeurbanne
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
