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autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
ASSOCIATION DE PREVENTION SPECIALISEE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Fréjus.
ASSOCIATION DE PREVENTION SPECIALISEE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 83400 à Hyères.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION DE PREVENTION SPECIALISEE compte 2 autorisations recensées sur la période 19/10/2023 - 27/08/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION DE PREVENTION SPECIALISEE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 19/10/2023 - 27/08/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Fréjus.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION DE PREVENTION SPECIALISEE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 842 Rue Jean Giono 83600 Frejus, Fréjus (83600) | DP Locaux | BH1479 | 3 249 m² | 22 m² | 2023/10/19 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
