Présentation détaillée de ASSOCIATION DE BENEVOLES POUR LA RESOCIALISATION ET L INSERTION
ASSOCIATION DE BENEVOLES POUR LA RESOCIALISATION ET L INSERTION est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montélimar.
Profil et organisation
ASSOCIATION DE BENEVOLES POUR LA RESOCIALISATION ET L INSERTION est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 26200 à Montélimar.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ASSOCIATION DE BENEVOLES POUR LA RESOCIALISATION ET L INSERTION
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 87.90B - Hébergement social pour adultes et familles en difficultés et autre hébergement social
Permis de construire et DP de ASSOCIATION DE BENEVOLES POUR LA RESOCIALISATION ET L INSERTION
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION DE BENEVOLES POUR LA RESOCIALISATION ET L INSERTION
ASSOCIATION DE BENEVOLES POUR LA RESOCIALISATION ET L INSERTION compte 1
autorisation recensée
sur la période 02/03/2022 - 02/03/2022,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION DE BENEVOLES POUR LA RESOCIALISATION ET L INSERTION, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
02/03/2022 - 02/03/2022
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ASSOCIATION DE BENEVOLES POUR LA RESOCIALISATION ET L INSERTION
1 autorisation sur la période 02/03/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Montélimar.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION DE BENEVOLES POUR LA RESOCIALISATION ET L INSERTION dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ASSOCIATION DE BENEVOLES POUR LA RESOCIALISATION ET L INSERTION
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASSOCIATION DE BENEVOLES POUR LA RESOCIALISATION ET L INSERTION
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOCIATION DE BENEVOLES POUR LA RESOCIALISATION ET L INSERTION
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION DE BENEVOLES POUR LA RESOCIALISATION ET L INSERTION ?
ASSOCIATION DE BENEVOLES POUR LA RESOCIALISATION ET L INSERTION est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION DE BENEVOLES POUR LA RESOCIALISATION ET L INSERTION ?
Le profil de ASSOCIATION DE BENEVOLES POUR LA RESOCIALISATION ET L INSERTION recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION DE BENEVOLES POUR LA RESOCIALISATION ET L INSERTION apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION DE BENEVOLES POUR LA RESOCIALISATION ET L INSERTION concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION DE BENEVOLES POUR LA RESOCIALISATION ET L INSERTION signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.