ASSOCIATION D ECONOMIE RURALE DE L ISERE - Permis de construire et DP

Cessée
343765228 Association déclarée Créée le 01/07/1977

Infos clés

Siège

Isère (38)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de ASSOCIATION D ECONOMIE RURALE DE L ISERE

ASSOCIATION D ECONOMIE RURALE DE L ISERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Beaurepaire.

Profil et organisation

ASSOCIATION D ECONOMIE RURALE DE L ISERE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 38430 à MOIRANS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
ASSOCIATION D ECONOMIE RURALE DE L ISERE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Sigle
AER ISERE
Date de création
01/07/1977

Siège social

Permis de construire et DP de ASSOCIATION D ECONOMIE RURALE DE L ISERE

Activité d’urbanisme de ASSOCIATION D ECONOMIE RURALE DE L ISERE

ASSOCIATION D ECONOMIE RURALE DE L ISERE compte 2 autorisations recensées sur la période 06/02/2013 - 10/10/2014, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION D ECONOMIE RURALE DE L ISERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

06/02/2013 - 10/10/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de ASSOCIATION D ECONOMIE RURALE DE L ISERE

2 autorisations sur la période 06/02/2013 - 10/10/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Beaurepaire.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION D ECONOMIE RURALE DE L ISERE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
38 Route De St Marcellin Les Colombieres, Chatte (38160) PC Locaux C1057 1 700 m² 199 m² 2014/10/10
850 Av D Auenwald, Beaurepaire (38270) PC Locaux ZB207 1 680 m² 155 m² 2013/02/06

Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION D ECONOMIE RURALE DE L ISERE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à ASSOCIATION D ECONOMIE RURALE DE L ISERE

Sources des informations sur ASSOCIATION D ECONOMIE RURALE DE L ISERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOCIATION D ECONOMIE RURALE DE L ISERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION D ECONOMIE RURALE DE L ISERE ?
ASSOCIATION D ECONOMIE RURALE DE L ISERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION D ECONOMIE RURALE DE L ISERE ?
Le profil de ASSOCIATION D ECONOMIE RURALE DE L ISERE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION D ECONOMIE RURALE DE L ISERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION D ECONOMIE RURALE DE L ISERE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION D ECONOMIE RURALE DE L ISERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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