2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
ASSOCIATION D ECONOMIE RURALE DE L ISERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Beaurepaire.
ASSOCIATION D ECONOMIE RURALE DE L ISERE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 38430 à Moirans.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION D ECONOMIE RURALE DE L ISERE compte 2 autorisations recensées sur la période 06/02/2013 - 10/10/2014, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION D ECONOMIE RURALE DE L ISERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 06/02/2013 - 10/10/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Beaurepaire.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION D ECONOMIE RURALE DE L ISERE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 38 Route De St Marcellin Les Colombieres, Chatte (38160) | PC Locaux | C1057 | 1 700 m² | 199 m² | 2014/10/10 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 850 Av D Auenwald, Beaurepaire (38270) | PC Locaux | ZB207 | 1 680 m² | 155 m² | 2013/02/06 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
