Présentation détaillée de ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BIOL
ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BIOL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Biol.
Profil et organisation
ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BIOL est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 38690 à Biol.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BIOL
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 93.19Z - Autres activités liées au sport
SIRET du siège
Date de création
07/07/1971
Société à mission
Non
Siège social
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Permis de construire et DP de ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BIOL
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BIOL
ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BIOL compte 1
autorisation recensée
sur la période 18/12/2025 - 18/12/2025,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BIOL, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
18/12/2025 - 18/12/2025
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BIOL
1 autorisation sur la période 18/12/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Biol.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BIOL dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BIOL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BIOL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BIOL
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BIOL ?
ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BIOL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BIOL ?
Le profil de ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BIOL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BIOL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BIOL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BIOL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.