2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
ASSOCIATION ATOUT BRENNE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Le Blanc.
ASSOCIATION ATOUT BRENNE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 36300 au Blanc.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION ATOUT BRENNE compte 3 autorisations recensées sur la période 27/03/2013 - 22/08/2014, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION ATOUT BRENNE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 16/10/2013 - 22/08/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Douadic. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION ATOUT BRENNE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 67 Rue De Ruffec, Le Blanc (36300) | PC Locaux | AI125A, AI425 | 5 548 m² | 721 m² | 2013/10/16 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 27/03/2013, répartie dans 1 commune, principalement au Blanc. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 67 69 Rue De Ruffec, Le Blanc (36300) | PD | AI, AI425 | — | 2013/03/27 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
