2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
2
ASSOCIATION AGREE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE WEYERSHEIM est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Weyersheim.
ASSOCIATION AGREE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE WEYERSHEIM est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 67720 à Weyersheim.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION AGREE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE WEYERSHEIM compte 2 autorisations recensées sur la période 17/03/2023 - 17/03/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION AGREE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE WEYERSHEIM, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 17/03/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Weyersheim.
2 autorisations en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Kupp, Weyersheim (67720) | PD | 1911 | 5 415 m² | 2023/03/17 |
| Kupp, Weyersheim (67720) | PD | 1928 | 465 m² | 2023/03/17 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
