2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
ASSO GEST CROIX ST MARCEAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Orléans.
ASSO GEST CROIX ST MARCEAU est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 45000 à Orléans.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSO GEST CROIX ST MARCEAU compte 2 autorisations recensées sur la période 16/04/2019 - 14/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSO GEST CROIX ST MARCEAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 16/04/2019 - 14/07/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Orléans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSO GEST CROIX ST MARCEAU dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Jules Gouchault- Venelle D, Orléans (45000) | PC Locaux | CW273, CW407 | 12 463 m² | 35 m² | 2019/04/16 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
