ASSEMBLEE DE DIEU - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
778563502 Association déclarée PME Créée le 14/09/1987

Infos clés

Total autorisations

4

Permis de construire et DP

3

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de ASSEMBLEE DE DIEU

ASSEMBLEE DE DIEU est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Mâcon.

Profil et organisation

ASSEMBLEE DE DIEU est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 71100 à CHALON-SUR-SAONE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSEMBLEE DE DIEU
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
SIRET du siège
Date de création
14/09/1987
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ASSEMBLEE DE DIEU

Activité d’urbanisme de ASSEMBLEE DE DIEU

ASSEMBLEE DE DIEU compte 4 autorisations recensées sur la période 03/10/2016 - 22/04/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSEMBLEE DE DIEU, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

03/10/2016 - 22/04/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de ASSEMBLEE DE DIEU

3 autorisations sur la période 03/10/2016 - 22/04/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Mâcon. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSEMBLEE DE DIEU dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
10 Rue De Dijon, Chalon-sur-Saône (71100) PC Locaux CY96, CY97 795 m² 258 m² 2024/04/22
16 Rue Bigonnet, Mâcon (71000) PC Locaux BN11 741 m² 1 125 m² 2016/11/28
15 Bi Rue Bigonnet, Mâcon (71000) PC Logement BN11 741 m² 183 m² 2016/10/03

Permis de démolir de ASSEMBLEE DE DIEU

1 autorisation sur la période 10/10/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Mâcon. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
72 Rue De Lyon Et 15 Rue B, Mâcon (71000) PD BN159 1 476 m² 2016/10/10

Répartition géographique des autorisations de ASSEMBLEE DE DIEU

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ASSEMBLEE DE DIEU

Sources des informations sur ASSEMBLEE DE DIEU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSEMBLEE DE DIEU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSEMBLEE DE DIEU ?
ASSEMBLEE DE DIEU est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSEMBLEE DE DIEU ?
Le profil de ASSEMBLEE DE DIEU recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSEMBLEE DE DIEU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSEMBLEE DE DIEU concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSEMBLEE DE DIEU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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