Autorisations en 2024
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Cardonnois, Nielles-lès-Bléquin (62380) | PD | 0D461 | 8 860 m² | 2024/05/28 |
ASS UNION SPORTIVE DE NIELLES - Permis de démolir
Active
491969432
Association déclarée
PME
Créée le 13/09/2006
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de ASS UNION SPORTIVE DE NIELLES
ASS UNION SPORTIVE DE NIELLES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nielles-lès-Bléquin.
Profil et organisation
ASS UNION SPORTIVE DE NIELLES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 62380 à Nielles-lès-Bléquin.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASS UNION SPORTIVE DE NIELLES
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 93.12Z - Activités de clubs de sports
- Section NAF
- R - Arts, spectacles et activités récréatives
- Division NAF
- 93 - Activités sportives, récréatives et de loisirs
- SIRET du siège
- Date de création
- 13/09/2006
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de démolir de ASS UNION SPORTIVE DE NIELLES
Activité d’urbanisme de ASS UNION SPORTIVE DE NIELLES
ASS UNION SPORTIVE DE NIELLES compte 1 autorisation recensée sur la période 28/05/2024 - 28/05/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS UNION SPORTIVE DE NIELLES, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
28/05/2024 - 28/05/2024
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de ASS UNION SPORTIVE DE NIELLES
1 autorisation sur la période 28/05/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Nielles-lès-Bléquin.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de ASS UNION SPORTIVE DE NIELLES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASS UNION SPORTIVE DE NIELLES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ASS APPRENTIS INDUSTRIEL COMMERCIAL
SIREN 784073306
Même département de siège
186 autorisations
181 PC
3 PA
2 PD
LA VIE ACTIVE
SIREN 775629934
Même département de siège
40 autorisations
34 PC
6 PD
ASSOCIATION DIOCESAINE D'ARRAS
SIREN 423208560
Même département de siège
16 autorisations
12 PC
4 PD
OGEC VINCENT DE PAUL
SIREN 775630163
Même département de siège
15 autorisations
9 PC
6 PD
GROUPEMENT DE COOPERATION MEDICO SOCIAL ARRAS MONTREUIL SUR MER
SIREN 509909537
Même département de siège
14 autorisations
14 PC
ASS ACCUEIL ET RELAIS
SIREN 419823372
Même département de siège
11 autorisations
11 PC
Sources des informations sur ASS UNION SPORTIVE DE NIELLES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASS UNION SPORTIVE DE NIELLES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS UNION SPORTIVE DE NIELLES ?
ASS UNION SPORTIVE DE NIELLES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS UNION SPORTIVE DE NIELLES ?
Le profil de ASS UNION SPORTIVE DE NIELLES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS UNION SPORTIVE DE NIELLES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS UNION SPORTIVE DE NIELLES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS UNION SPORTIVE DE NIELLES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable