Autorisations en 2015
1 autorisation en 2015.
| Type | Parcelle(s) | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Pasteur, Le Mans (72100) | DP Logement | MO148, MO176 | 106 m² | 106 m² | 2015/02/18 |
ASS SOCIAL HABITAT - Permis de construire et DP
Active
800458903
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 18/01/2014
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
Présentation détaillée de ASS SOCIAL HABITAT
ASS SOCIAL HABITAT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Mans.
Profil et organisation
ASS SOCIAL HABITAT est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 72190 à Saint-Pavace.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASS SOCIAL HABITAT
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 18/01/2014
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et DP de ASS SOCIAL HABITAT
Activité d’urbanisme de ASS SOCIAL HABITAT
ASS SOCIAL HABITAT compte 1 autorisation recensée sur la période 18/02/2015 - 18/02/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS SOCIAL HABITAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
18/02/2015 - 18/02/2015
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ASS SOCIAL HABITAT
1 autorisation sur la période 18/02/2015, répartie dans 1 commune, principalement au Mans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS SOCIAL HABITAT dans le dataset PC de Sitadel.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de ASS SOCIAL HABITAT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASS SOCIAL HABITAT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
LOTIR 37
SIREN 802893263
Même secteur et même département
12 autorisations
2 PC
10 PA
CPS IMMOBILIER
SIREN 793011750
Même secteur et même département
8 autorisations
8 PC
NOVA
SIREN 424364925
Même secteur et même département
7 autorisations
1 PC
6 PA
B.C.F. IMMOBILIER
SIREN 508038858
Même secteur et même département
7 autorisations
5 PC
2 PA
SAS AUTRE MANS
SIREN 814933149
Même secteur et même département
5 autorisations
5 PC
FONCIER HOME
SIREN 790613673
Même secteur et même département
4 autorisations
4 PA
Sources des informations sur ASS SOCIAL HABITAT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASS SOCIAL HABITAT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS SOCIAL HABITAT ?
ASS SOCIAL HABITAT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS SOCIAL HABITAT ?
Le profil de ASS SOCIAL HABITAT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS SOCIAL HABITAT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS SOCIAL HABITAT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS SOCIAL HABITAT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable