2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
ASS LOCALE AIDE DOMICILE PAYS CANCALE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cancale.
ASS LOCALE AIDE DOMICILE PAYS CANCALE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 35260 à Cancale.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS LOCALE AIDE DOMICILE PAYS CANCALE compte 1 autorisation recensée sur la période 28/04/2017 - 28/04/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS LOCALE AIDE DOMICILE PAYS CANCALE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 28/04/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Cancale.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS LOCALE AIDE DOMICILE PAYS CANCALE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue D'arnstein, Cancale (35260) | PC Locaux | C1622 | 500 m² | 164 m² | 2017/04/28 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
