2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 78.30Z - Autre mise à disposition de ressources humaines
Siège
Permis de construire et DP
1
ASS INTERMEDIAIRE DU GRESIVAUDAN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Domène.
ASS INTERMEDIAIRE DU GRESIVAUDAN est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 38420 à Domène.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS INTERMEDIAIRE DU GRESIVAUDAN compte 1 autorisation recensée sur la période 21/10/2020 - 21/10/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS INTERMEDIAIRE DU GRESIVAUDAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 21/10/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Domène.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS INTERMEDIAIRE DU GRESIVAUDAN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 17 Rue De La Republique, Domène (38420) | DP Locaux | E198 | 269 m² | 28 m² | 2020/10/21 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
