2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
Siège
Permis de construire et DP
5
ASS FAMLIALE GESTION est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Verdalle.
ASS FAMLIALE GESTION est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 81110 à Verdalle.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS FAMLIALE GESTION compte 5 autorisations recensées sur la période 16/05/2014 - 28/01/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS FAMLIALE GESTION, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 16/05/2014 - 28/01/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Verdalle.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS FAMLIALE GESTION dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Touscayrats, Verdalle (81110) | PC Locaux | B202, B203 | 574 549 m² | 29 m² | 2015/11/25 |
| Touscayrats, Verdalle (81110) | PC Locaux | B519, B503 | 765 903 m² | 1 024 m² | 2015/03/26 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
