2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
ASS DIOCESAINE LA ROCHELLE SAINTES est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2022 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Saintes.
ASS DIOCESAINE LA ROCHELLE SAINTES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 17000 à La Rochelle.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS DIOCESAINE LA ROCHELLE SAINTES compte 4 autorisations recensées sur la période 14/02/2019 - 02/09/2022, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS DIOCESAINE LA ROCHELLE SAINTES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 14/02/2019 - 02/09/2022, réparties dans 3 communes, principalement à Saintes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS DIOCESAINE LA ROCHELLE SAINTES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
3 autorisations affichées pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7 Place De L'eglise, Cozes (17120) | PC Locaux | AB904 | 136 m² | 160 m² | 2022/09/02 |
| 48B Rue Arvede Barine, La Rochelle (17000) | PC Logement | CH719 | 195 m² | 19 m² | 2022/05/09 |
| 6 Allee Du Seminaire, Saintes (17100) | PC Locaux | DM458 | 14 663 m² | 51 m² | 2022/05/02 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Allee Du Seminaire, Saintes (17100) | PC Logement | DM328 | 15 506 m² | 274 m² | 2019/02/14 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
