2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
6
ASS DEP AMIS PARENTS ENFANCE INADAPTEE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Yviers.
ASS DEP AMIS PARENTS ENFANCE INADAPTEE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 16340 à L'Isle-d'Espagnac.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS DEP AMIS PARENTS ENFANCE INADAPTEE compte 6 autorisations recensées sur la période 08/03/2013 - 28/08/2026, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS DEP AMIS PARENTS ENFANCE INADAPTEE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 08/03/2013 - 28/08/2026, réparties dans 5 communes, principalement à Yviers.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS DEP AMIS PARENTS ENFANCE INADAPTEE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Gachere, Rouillac (16170) | PC Logement | ZT398, ZT234 | 27 926 m² | 457 m² | 2013/11/07 |
| Rue Jules Ferry, L'Isle-d'Espagnac (16340) | PC Logement | AI242 | 26 497 m² | 50 m² | 2013/03/08 |
1 à 2 sur 2 autorisations
5 communes - 1 département - 1 région
Yviers
2 autorisations
Confolens
1 autorisation
L'Isle-d'Espagnac
1 autorisation
Rouillac
1 autorisation
Soyaux
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
