ASS AEP RICHEMONT - Permis de construire et DP

Active
433543121 Association déclarée Créée le 01/01/1976

Infos clés

Siège

Morbihan (56)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de ASS AEP RICHEMONT

ASS AEP RICHEMONT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sarzeau.

Profil et organisation

ASS AEP RICHEMONT est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 56370 à Sarzeau.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASS AEP RICHEMONT
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/01/1976

Siège social

Permis de construire et DP de ASS AEP RICHEMONT

Activité d’urbanisme de ASS AEP RICHEMONT

ASS AEP RICHEMONT compte 1 autorisation recensée sur la période 08/09/2015 - 08/09/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASS AEP RICHEMONT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

08/09/2015 - 08/09/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASS AEP RICHEMONT

1 autorisation sur la période 08/09/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Sarzeau.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS AEP RICHEMONT dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de ASS AEP RICHEMONT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ASS AEP RICHEMONT

Sources des informations sur ASS AEP RICHEMONT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASS AEP RICHEMONT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS AEP RICHEMONT ?
ASS AEP RICHEMONT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS AEP RICHEMONT ?
Le profil de ASS AEP RICHEMONT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS AEP RICHEMONT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS AEP RICHEMONT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS AEP RICHEMONT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides