2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
ASCAT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Agnin-sur-Bion.
ASCAT est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 38300 à Bourgoin-Jallieu.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASCAT compte 1 autorisation recensée sur la période 30/07/2014 - 30/07/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour ASCAT, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 30/07/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Agnin-sur-Bion.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Chatenay Romanee Hameau De Chatenay, Saint-Agnin-sur-Bion (38300) | PA | B1544, B1518 | — | 2014/07/30 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
