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ARTEMIS DEVELOPPEMENT - Permis de construire et DP

Active
804235455 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 01/08/2014

Infos clés

Secteur

Promotion immobilière

Activité - Code NAF

NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements

Siège

Bas-Rhin (67)

Permis de construire et DP

5

Présentation détaillée de ARTEMIS DEVELOPPEMENT

ARTEMIS DEVELOPPEMENT est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2021 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Mulhouse.

Profil et organisation

ARTEMIS DEVELOPPEMENT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 67000 à Strasbourg.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ARTEMIS DEVELOPPEMENT
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
01/08/2014
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de ARTEMIS DEVELOPPEMENT

Activité d’urbanisme de ARTEMIS DEVELOPPEMENT

ARTEMIS DEVELOPPEMENT compte 5 autorisations recensées sur la période 13/04/2015 - 12/05/2021, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ARTEMIS DEVELOPPEMENT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

13/04/2015 - 12/05/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

4 communes

Permis de construire et DP de ARTEMIS DEVELOPPEMENT

5 autorisations sur la période 13/04/2015 - 12/05/2021, réparties dans 4 communes, principalement à Mulhouse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ARTEMIS DEVELOPPEMENT dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

3 autorisations

Années

1 à 3 sur 3 autorisations

Répartition géographique des autorisations de ARTEMIS DEVELOPPEMENT

4 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Mulhouse

2 autorisations

Brunstatt-Didenheim

1 autorisation

Saint-Louis

1 autorisation

Strasbourg

1 autorisation

Région représentée

Grand Est

5 autorisations

Demandeurs comparables à ARTEMIS DEVELOPPEMENT

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

CREDIT MUTUEL AMENAGEMENT FONCIER
SIREN 788797926
Même département de siège
146 autorisations 1 PC 140 PA 5 PD
PIERRES & TERRITOIRES DE FRANCE
SIREN 510475437
Même département de siège
59 autorisations 56 PC 3 PA
LA FONCIERE DU RHIN
SIREN 395037336
Même département de siège
50 autorisations 3 PC 36 PA 11 PD
AMELOGIS
SIREN 568501191
Même département de siège
41 autorisations 13 PC 21 PA 7 PD
COGEDIM EST
SIREN 419461546
Même département de siège
39 autorisations 30 PC 7 PA 2 PD
OIKOS
SIREN 402641732
Même département de siège
38 autorisations 37 PC 1 PA

Sources des informations sur ARTEMIS DEVELOPPEMENT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ARTEMIS DEVELOPPEMENT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ARTEMIS DEVELOPPEMENT ?
ARTEMIS DEVELOPPEMENT est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ARTEMIS DEVELOPPEMENT ?
Le profil de ARTEMIS DEVELOPPEMENT recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ARTEMIS DEVELOPPEMENT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ARTEMIS DEVELOPPEMENT concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ARTEMIS DEVELOPPEMENT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
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