Autorisations en 2013
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 15 Allee Du Moulin Rabaud, Limoges (87100) | PA | TX90 | — | 2013/04/22 |
ARTEMIS - Permis d'aménager
Active
339268252
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 12/11/1986
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de ARTEMIS
ARTEMIS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Limoges.
Profil et organisation
ARTEMIS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 87000 à Limoges.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ARTEMIS
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 12/11/1986
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de ARTEMIS
Activité d’urbanisme de ARTEMIS
ARTEMIS compte 1 autorisation recensée sur la période 22/04/2013 - 22/04/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour ARTEMIS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
22/04/2013 - 22/04/2013
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de ARTEMIS
1 autorisation sur la période 22/04/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Limoges.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de ARTEMIS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ARTEMIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
FONCILIM
SIREN 825408032
Même département de siège
18 autorisations
14 PC
4 PA
SARL LIMOUSIN PATRIMOINE
SIREN 850358029
Même département de siège
9 autorisations
1 PC
8 PA
D.P.I.PROMOTION
SIREN 424786366
Même département de siège
7 autorisations
4 PC
3 PA
SAINT JUNIEN PROMOTION
SIREN 390468809
Même département de siège
6 autorisations
5 PC
1 PA
INVEST IMMO
SIREN 837707264
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
M.D. CONSEIL
SIREN 891851370
Même département de siège
5 autorisations
4 PC
1 PA
Sources des informations sur ARTEMIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ARTEMIS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ARTEMIS ?
ARTEMIS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ARTEMIS ?
Le profil de ARTEMIS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ARTEMIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ARTEMIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ARTEMIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable