2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
ARTEGRAF est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Malesherbois.
ARTEGRAF est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 45330 au Malesherbois.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ARTEGRAF compte 1 autorisation recensée sur la période 21/03/2014 - 21/03/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ARTEGRAF, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 21/03/2014, répartie dans 1 commune, principalement au Malesherbois.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ARTEGRAF dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 70 Avenue Du Général Patton, Le Malesherbois (45330) | PC Locaux | ZL577, ZL578 | 29 615 m² | 5 099 m² | 2014/03/21 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
