ART ROYAL PROMOTION - Permis de construire et DP

Active
837640168 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 16/06/2017

Infos clés

Présentation détaillée de ART ROYAL PROMOTION

ART ROYAL PROMOTION est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bourges.

Profil et organisation

ART ROYAL PROMOTION est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 03200 à Vichy.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ART ROYAL PROMOTION
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
16/06/2017
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de ART ROYAL PROMOTION

Activité d’urbanisme de ART ROYAL PROMOTION

ART ROYAL PROMOTION compte 1 autorisation recensée sur la période 01/07/2026 - 01/07/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ART ROYAL PROMOTION, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

01/07/2026 - 01/07/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ART ROYAL PROMOTION

1 autorisation sur la période 01/07/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Bourges.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ART ROYAL PROMOTION dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de ART ROYAL PROMOTION

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à ART ROYAL PROMOTION

Sources des informations sur ART ROYAL PROMOTION

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ART ROYAL PROMOTION

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ART ROYAL PROMOTION ?
ART ROYAL PROMOTION est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ART ROYAL PROMOTION ?
Le profil de ART ROYAL PROMOTION recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ART ROYAL PROMOTION apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ART ROYAL PROMOTION concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ART ROYAL PROMOTION signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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