ARMAND - Permis de construire et DP

Cessée
922238944 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 09/12/2022

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de ARMAND

ARMAND est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Grans.

Profil et organisation

ARMAND est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 13330 à Pélissanne.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
ARMAND
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Sigle
SCCV
Date de création
09/12/2022
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de ARMAND

Activité d’urbanisme de ARMAND

ARMAND compte 1 autorisation recensée sur la période 22/12/2021 - 22/12/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ARMAND, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

22/12/2021 - 22/12/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ARMAND

1 autorisation sur la période 22/12/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Grans.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ARMAND dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de ARMAND

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ARMAND

Sources des informations sur ARMAND

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ARMAND

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ARMAND ?
ARMAND est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ARMAND ?
Le profil de ARMAND recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ARMAND apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ARMAND concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ARMAND signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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