2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 23.99Z - Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a.
Siège
Permis de construire et DP
3
ARGILE DU VELAY est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Paulien.
ARGILE DU VELAY est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 43350 à Saint-Paulien.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ARGILE DU VELAY compte 3 autorisations recensées sur la période 25/03/2013 - 25/02/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ARGILE DU VELAY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 25/03/2013 - 25/02/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Paulien.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ARGILE DU VELAY dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Zone Artisanale De Nolhac, Saint-Paulien (43350) | PC Locaux | BM475 | 23 386 m² | 354 m² | 2013/03/25 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
