ARCAPIS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
903353704 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 30/08/2021

Infos clés

Siège

Var (83)

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de ARCAPIS

ARCAPIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Six-Fours-les-Plages.

Profil et organisation

ARCAPIS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 83140 à SIX-FOURS-LES-PLAGES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ARCAPIS
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
30/08/2021
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ARCAPIS

Activité d’urbanisme de ARCAPIS

ARCAPIS compte 2 autorisations recensées sur la période 18/01/2022 - 08/04/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ARCAPIS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

18/01/2022 - 08/04/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ARCAPIS

1 autorisation sur la période 08/04/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Six-Fours-les-Plages. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ARCAPIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
283 Chemin De La Petugue, Six-Fours-les-Plages (83140) PC Logement AC1655, AC2138 4 169 m² 554 m² 2022/04/08

Permis d'aménager de ARCAPIS

1 autorisation sur la période 18/01/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Six-Fours-les-Plages. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
283 Che De La Petugue, Six-Fours-les-Plages (83140) PA AC1655, AC2138 4 604 m² 2022/01/18

Répartition géographique des autorisations de ARCAPIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ARCAPIS

Sources des informations sur ARCAPIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ARCAPIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ARCAPIS ?
ARCAPIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ARCAPIS ?
Le profil de ARCAPIS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ARCAPIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ARCAPIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ARCAPIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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