2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
16
Permis de construire et DP
15
Permis d'aménager
1
ARC FRANCE est associé à 16 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 15 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Arques.
ARC FRANCE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 62510 à Arques.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ARC FRANCE compte 16 autorisations recensées sur la période 20/08/2013 - 15/02/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ARC FRANCE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
15 autorisations sur la période 20/08/2013 - 15/02/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Arques. Ce type représente 94 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ARC FRANCE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Zi Du Lobel - Chemin Le Lo, Arques (62510) | PC Locaux | E97 | 13 210 m² | 17 m² | 2013/08/20 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 15/06/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Arques. Ce type représente 6 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin Du Lobel Zone Industrielle Du Lobel, Arques (62510) | PA | E1084, E1061 | 100 592 m² | 2022/06/15 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
