2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 87.20A - Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
Siège
Total autorisations
10
Permis de construire et DP
9
Permis de démolir
1
APEI DES DEUX VALLEES SUD DE L AISNE est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 9 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Coyolles.
APEI DES DEUX VALLEES SUD DE L AISNE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 02600 à Coyolles.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
APEI DES DEUX VALLEES SUD DE L AISNE compte 10 autorisations recensées sur la période 17/06/2014 - 13/11/2023, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour APEI DES DEUX VALLEES SUD DE L AISNE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
9 autorisations sur la période 27/11/2015 - 13/11/2023, réparties dans 3 communes, principalement à Coyolles. Ce type représente 90 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à APEI DES DEUX VALLEES SUD DE L AISNE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Zid De L'omois, Bézu-Saint-Germain (02400) | PC Locaux | ZD209, ZD212 | 6 626 m² | 1 312 m² | 2017/03/16 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 17/06/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Coyolles. Ce type représente 10 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Rue De Queue D Ham, Coyolles (02600) | PD | A543 | — | 2014/06/17 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
