Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Avenue De La Barthaliere, L'Isle-sur-la-Sorgue (84800) | PA | BR765 | — | 2013/02/18 |
APBA - Permis d'aménager
Active
518417290
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Créée le 01/08/2009
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de APBA
APBA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement L'Isle-sur-la-Sorgue.
Profil et organisation
APBA est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 30400 à Villeneuve-lès-Avignon.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- APBA
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/08/2009
Siège social
Permis d'aménager de APBA
Activité d’urbanisme de APBA
APBA compte 1 autorisation recensée sur la période 18/02/2013 - 18/02/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour APBA, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
18/02/2013 - 18/02/2013
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de APBA
1 autorisation sur la période 18/02/2013, répartie dans 1 commune, principalement à L'Isle-sur-la-Sorgue.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de APBA
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à APBA
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
G3S PROVENCE
SIREN 805292539
Même département de siège
57 autorisations
6 PC
50 PA
1 PD
FONCIER COTE SUD
SIREN 453203739
Même département de siège
21 autorisations
17 PC
3 PA
1 PD
LES TILLOISES
SIREN 492312012
Même département de siège
18 autorisations
11 PC
7 PA
URBANA
SIREN 521953729
Même département de siège
16 autorisations
7 PC
9 PA
URBA SUD CONCEPT
SIREN 478173388
Même département de siège
12 autorisations
12 PA
CSG
SIREN 898765862
Même département de siège
11 autorisations
11 PC
Sources des informations sur APBA
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur APBA
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à APBA ?
APBA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à APBA ?
Le profil de APBA recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes APBA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à APBA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à APBA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable